Mentions légales

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Propriétaire du site : Emma DORIE
Adresse : 11 chemin des Lucs – 26600 Tain l’Hermitage
E-mail : emma@soleil-animal.com
Téléphone : +336 52 65 76 91
Société : Emma DORIE – Entreprise Individuelle
Nom commercial : Soleil Animal
SIRET : 917 538 696 00019
Code APE : 9609Z

Hébergeur : Automattic Inc.
Adresse : 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 – United States of America

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://soleil-animal.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  https://soleil-animal.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Emma Dorie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://soleil-animal.com est mis à jour régulièrement par Emma Dorie. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site https://soleil-animal.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Emma Dorie s’efforce de fournir sur le site https://soleil-animal.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://soleil-animal.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://soleil-animal.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emma Dorie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 – Limitations de responsabilité

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Les données personnelles recueillies auprès des utilisateurs par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre moyen ne seront en aucun cas transmises à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tant que l’utilisateur n’en a pas fait expressément la demande au moment de l’inscription ou ultérieurement.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations collectées vous concernant, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un e-mail à l’adresse suivante : emma@soleil-animal.com.

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